Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente – Précommandes des Articles Diddl
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les précommandes effectuées sur le site Sourire en stock concernant les Articles Diddl.
2. Nature de la précommande
La précommande permet de réserver un produit avant sa disponibilité effective.
Le client reconnaît qu’en validant sa précommande, il s’engage fermement à l’achat des articles Diddl concernée.
"Bon à savoir : Si vous commandez des articles de différentes collections, tout sera regroupé et expédié en une seule fois au même moment.
"Pour toute question relative à vos commandes ou à nos conditions de vente, notre équipe est disponible et vous invite à nous contacter via le formulaire de contact disponible sur notre site."
3. Expédition des commandes
Les envois des Articles Diddl précommandées sont prévus entre mi-juin et mi-juillet.
Ces dates sont données à titre indicatif et peuvent être soumises à de légères variations en cas de retard de production ou de livraison du fournisseur.
4. Droit de rétractation HORS PERCOMMANDE DIDDL
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la date de la commande pour exercer son droit de rétractation.
Passé ce délai, aucun remboursement, annulation ou modification de commande ne sera possible, même si le produit n’a pas encore été expédié.
Les précommande ne sont pas concerner par ces 14 jours , si un client décide D’annuler sa précommande Diddl 50 % du montant de la commande Sera retenu en frais.
5. Paiement
Le montant total de la précommande est exigible immédiatement lors de la validation de la commande.
Le paiement confirme la réservation du produit.
6. Annulation et remboursement
En dehors de l’exercice du droit de rétractation dans les 14 jours suivant la commande, aucun remboursement ne sera accordé, même en cas de retard d’expédition ou de changement d’avis du client.
7. Livraison
La livraison sera effectuée à l’adresse renseignée par le client lors de la commande.
Le vendeur ne pourra être tenu responsable en cas d’erreur d’adresse ou de non-réception due à un défaut d’informations de la part du client.
8. Contact
Pour toute question concernant votre précommande, vous pouvez contacter le service client:
https://www.sourire-en-stock.com/pages/contact
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Préambule
Ces conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre Sourire en stock(ci-après « Nous ») et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site Sourire en stock (ci-après « le Client »).
2. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits et services proposés par Sourire en stock au Client.
3. Acceptation des conditions
Le Client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de vente énoncées sur cette page et déclare expressément les accepter sans réserve.
4. Produits et services
Les caractéristiques des produits et services offerts à la vente sont présentées dans la rubrique Collection de notre site. Les photographies n'entrent pas dans le champ contractuel.
5. Commande
La commande ne sera considérée comme effective que lorsque le processus de commande sera complet, le paiement effectué et confirmé par notre service.
6. Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en [monnaie] toutes taxes comprises (TTC). Sourire en stock se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
7. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le Client peut effectuer le règlement par CB, et applications de paiement disponible sur le site.
8. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client dans le formulaire de commande. Les délais de livraison ne sont qu'indicatifs.
9. Retour et droit de rétractation
Le Client dispose d'un délai de 15 jours ouvrables pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas.
10. Garanties et service après-vente
Sourire en stock s'engage à rembourser ou à échanger les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande du Client.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site Sourire en stock sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Sourie en stock.
12. Données personnelles
Sourire en stock s'engage à protéger les données personnelles de ses clients. Aucune information personnelle ne sera divulguée à des tiers sans le consentement explicite du Client.
13. Litiges
Tout litige en relation avec l'exécution d'une commande et/ou l'interprétation des présentes CGV est soumis au droit Français
14. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site www.sourire-en-stock.com (textes, graphismes, logotypes, images, vidéos, designs de produits, slogans) sont la propriété exclusive de Sourire en Stock et sont protégés par le droit d'auteur français et international.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sourire en Stock.
Les designs, illustrations et créations graphiques présents sur nos produits sont des œuvres originales protégées. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les clients acquièrent uniquement un droit d'usage personnel et non commercial des produits achetés. La revente, reproduction ou exploitation commerciale des designs est strictement interdite sans accord écrit préalable.